Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMME
COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO-ELECTRICITE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1258106
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1994

Présentation de la marque GRAMME

Déposée le 20 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO-ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO-ELECTRICITE domicilié(e) 37, rue de Bitche, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque GRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMME est expirée depuis le 20 janvier 1994.

COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO-ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : TEVEA , ARPHONE , RADIO TENOR , CORSAIRE , LAMPES UNION , TENOR , ARPHONE , TEVEA-ARPHONE , PRETTY , TENOR SUPER


COMPAGNIE COMMERCIALE DE RADIO-ELECTRICITE (société anonyme) - 37, rue de Bitche, 92400 COURBEVOIE. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155750 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Changement de dénomination n°34740 - Publication au BOPI

Lampes électriques, appareils électro-ménagers, réfrigérateurs, cireuses, ventilateurs, aérateurs de cuisine, rasoirs électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.